Master Droit des affaires et droit fiscal

Première année du parcours

Sous la direction des Professeurs Gauthier Blanluet, Martin Collet et Stéphane Torck

La première année d’étude (niveau M1) propose un socle commun d’enseignements, au sein du Master Droit des Affaires, permettant aux étudiants de maitriser à la fois les bases du droit des affaires et du droit fiscal, mais également de s’ouvrir aux matières indispensables à la formation de juristes généralistes.

Au sein de la maquette de 1ère année du Master Droit des affaires, seules les matières ci-dessous reproduites peuvent être choisies par les étudiants intégrant le Parcours Droit des Affaires et Droit Fiscal. Les matières marquées en rouge, parmi les options ou choix possibles, sont fortement recommandées.

Maquette des cours

Au sein de la maquette de 1ère année du Master Droit des affaires, seules les matières ci-dessous reproduites peuvent être choisies par les étudiants intégrant le Parcours Droit des Affaires et Droit Fiscal. Les matières marquées en rouge, parmi les options ou choix possibles, sont fortement recommandées.

Semestre 1

Enseignements fondamentaux 1

Trois matières obligatoires avec TD hébdomadaires :

Enseignements complémentaires 1

Deux matières obligatoires sans TD (2x36h CM) :

Deux matières sans TD à choisir dans la liste suivante (2x36h CM) :

Enseignement obligatoire :

Semestre 2

Enseignements fondamentaux 2

Deux matières obligatoires avec TD hébdomadaires :

Enseignements complémentaires 2

Deux matières obligatoires sans TD :

Deux matières sans TD à choisir dans la liste suivante (2x36h CM) :

Enseignement obligatoire :

Enseignement facultatif :

Admissions

Le Master est ouvert aux candidats titulaires d’une Licence en droit ou d’un diplôme français ou étranger équivalent.​

Le Master peut également accueillir des étudiants ayant poursuivi des études non principalement juridiques (Grandes écoles de commerce, IEP, etc.) mais ayant déjà acquis de bonnes connaissances en droit des affaires et fiscalité et souhaitant approfondir leur spécialisation dans ces domaines.​

La sélection s’opère sur dossier et sur entretien. Dès l’entrée de la première année du parcours, les candidats sont appelés à faire connaître leur préférence pour l’une des trois spécialités offertes en deuxième année, étant précisé que cette première indication demeure provisoire et peut être confirmée ou modifiée au moment des vœux définitifs formulés en cours d’année. L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université sur proposition des responsables de la formation, après examen du dossier déposé par le candidat.​

Pour les étudiants de la promotion inscrite en M1 en 2021-2022 et pour les suivantes​

L’orientation vers l’une des trois spécialités s’opère en fin d’année universitaire, en fonction des vœux définitifs des étudiants formulés au cours du deuxième semestre de la première année (M1), de leurs résultats de M1 et au terme d’un entretien avec les responsables de la formation. ​

ATTENTION : Les vœux d’orientation ne peuvent être satisfaits que dans la mesure des capacités d’accueil de chacune des spécialités. Aucune pré-inscription dans l’une des spécialités n’est possible avant la fin de la première année de Master (M1).

Les modalités de candidatures en M2 pour l’année 2021-2022 sont disponibles sur les sites de chacune de ces formations (liens ci-dessus)

Spécialité Droit des affaires et fiscalité / Spécialité Droit fiscal / Spécialité Fiscalité internationale – en partenariat avec HEC) à partir de l’année universitaire 2022-2023​

L’admission directe en seconde année, au sein de l’une des trois Spécialités du Parcours Droit des affaires et Droit fiscal (Spécialité Droit des affaires et fiscalité / Spécialité Droit fiscal / Spécialité Fiscalité internationale – en partenariat avec HEC) est ouverte, au titre de la procédure de transfert de dossier en cours de Master, aux étudiants juristes titulaires :​

  • D’un Master 1 en droit des affaires
  • D’un Master 1 en droit des affaires et fiscalité
  • D’un master 1 en droit fiscal
  • D’un master 1 en droit notarial
  • D’un diplôme français ou étranger équivalent

La procédure de transfert autorise tout étudiant, appelé à devenir titulaire d’une première année de Master de son université, à candidater dans l’une des trois spécialités du Parcours Droit des Affaires et Droit Fiscal. Cette procédure de transfert est également ouverte aux étudiants de l’université Paris 2 qui souhaitent changer de Mention ou de Parcours et s’orienter vers l’une des trois spécialités du Parcours Droit des Affaires et Droit Fiscal.

Les trois spécialités peuvent également accueillir directement des étudiants ayant poursuivi des études non principalement juridiques (Grandes écoles de commerce, IEP, etc.) mais ayant déjà acquis des bases solides en droit des affaires et en fiscalité et souhaitant approfondir leur spécialisation dans ces domaines.​

La sélection par voie d’admission directe s’opère sur dossier puis sur entretien avec le(s) responsable(s) de la spécialité. L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université sur proposition des responsables de la formation, après examen du dossier déposé par le candidat.​